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lundi 10 août 2009

Structures de plus de 50 salariés, avez-vous pensé à élaborer votre plan senior ?

Si au 1er janvier 2010, les structures de plus de 50 salariés n’ont pas prévu un plan ou un accord en faveur du maintien à l’emploi ou de l’embauche de salariés qualifiés de seniors, les contrôleurs des URSSAF auront toute latitude pour ponctionner une indemnité égale à 1% de la masse salariale. Si vous ne vous êtes pas encore penché sur la question, il est grand temps de s’en inquiéter, sauf si un accord de branche qui vous est étendu traite déjà la question. Si tel n’est pas le cas, chacun devra veiller à bien faire attention, d’une part, à la procédure de mise en œuvre du plan senior dans sa structure (avez-vous des délégués syndicaux ? si oui, un accord est fortement conseillé plutôt qu’un plan mis en place unilatéralement par l’employeur après information-consultation des IRP – avez-vous envoyé par LRAR à la DDTFP l’accord ou le plan ainsi conclu ?) et, d’autre part, au contenu du plan élaboré (avez-vous bien prévu un objectif général de maintien ou d’embauche dans le document ? avez-vous respecté le fait qu’il faille au moins 3 domaines d’actions pour chacune desquelles un objectif chiffré et un indicateur devront être prévus ? avez-vous prévu les modalités de présentation annuelle aux IRP de l’application dudit plan dans votre structure ?). Logiquement, l’intérêt d’un tel accord ou plan senior ne se retrouve que dans la mesure où chaque structure met en place des modalités de suivi. Toutefois, la pénalité n’est déclenchée qu’à partir du moment où vous n’avez pas mis en place le document et/ou que vous n’avez pas respecté les règles qui le rendent valable (puisque un document qui ne remplit pas les conditions de validité équivaut à une absence de document). Soyez tout de même prudent à l’utilisation de la nouvelle notion d’abus de droit que nous a pondue la toute dernière législation sur la simplification du droit. En effet, si vous prévoyez un plan fantôme dont il s’avère clairement qu’il n’a été prévu que dans la mesure où il s’agit d’éviter la pénalité de 1%, il peut être probable que l’on invoque la notion d’abus de droit pour vous faire au final tout de même payer ladite pénalité… Sachez toutefois qu’une fois le document mis en place, il vous reste la possibilité d’interpeller l’URSSAF afin qu’elle vérifie que tout soit en règle. Si tel est le cas, une décision vous sera rendue qui sera normalement opposable au contrôleur de l’URSSAF qui viendra faire la vérification. Cette démarche s’appelle la procédure de rescrit social.

samedi 1 août 2009

Fléau grippal ou pas fléau grippal

Dirigeants, encadrants, responsables des ressources humaines vous devez tous être aujourd’hui sensibilisés à la pandémie de grippe A dont on annonce qu’elle risque de provoquer à son pic un taux d’absentéisme moyen de 40% du personnel salarié. La dernière circulaire en date, celle du 3 juillet 2009 qui vient compléter la circulaire de 2007 relative à « la continuité des activités des entreprises et aux conditions de travail et d’emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale », explique en quoi il apparaît indispensable pour les structures privées de prévoir un plan de continuité et donne les points sur lesquels il apparaît nécessaire de se pencher. Je ne vais pas m’amuser ici à faire le tour de la question, d’autant qu’énormément de choses peuvent être dites sur ce sujet (tout mais aussi n’importe quoi…) et qu’il n’existe pas un plan de continuité type, chaque structure l’élaborant en fonction de la spécificité de son activité. Chacun sera sensibilisé à la hauteur de l’importance de son activité et des impératifs qui y sont liés. Toutefois, je m’interroge et certains points me laissent perplexe. Roselyne Bachelot laisse entendre que la France est prête à réagir face à une forte pandémie de grippe A (j’ai d’ailleurs l’image, que j’ai trouvé personnellement quelque peu déplacée, de notre Roselyne se retournant vers la personne placée à sa gauche et faisant mine de mettre un masque de chirurgien tout en éclatant de rire…). Qu’entend-elle exactement par prête et qui est désignée par France ? Je veux bien entendre que la France est prête mais qu’en est-il au niveau départemental ? au niveau communal ? au niveau des entreprises ? au niveau de l’individu Suite à une réunion provoquée par l’Instance de Coordinnation Gérontologique de mon secteur d’activité (le secteur de l’aide à domicile), il est ressorti les points suivants :

- il semble que le pic de la grippe soit prévu pour la rentrée scolaire de septembre, au moment où toutes les petites têtes blondes rentreront de vacances et propageront la grippe. - Les premiers vaccins ne seront prêts qu’en octobre et une personne avertie du corps médical précisant qu’il est fort probable que la vaccination n’aura donc à ce moment plus aucun intérêt. - Il y a rupture de stock des masques, ceux-là même qu’il faut s’équiper (entièrement gratuit pour le corps médical, à notre charge pour le secteur social…) pour protection a minima et ne pas se heurter à un droit de retrait d’une salariée qui serait mal placé si on se heurte effectivement à un taux d’absentéisme de 40%. - La DDASS fera un point de sensibilisation auprès des professionnels du médico-social seulement début septembre, ce qui est, à mon avis, ultra juste pour attendre de se préparer à l’éventualité.

Au regard de ces remarques, je reste perplexe quant à cette affirmation que la France est prête. Il faut évidemment se poser chacun la question du « au cas où » et dans les structures qui en possèdent y associer le CHSCT (étant moi-même secrétaire du CHSCT, j’en suis d’autant plus sensibilisé) mais je ne pense pas qu’il faille céder à une psychose. Un homme avertit en vaut deux. Mais un homme en panique ne doit pas en valoir plus de la moitié…

vendredi 31 juillet 2009

Pour un retour … progressif

Oui. Je sais. On ne peut pas dire que j’ai été particulièrement assidu ces derniers temps dans la rédaction d’articles sur ledit blog. Et je vous assure que ce n’est pas par manque d’envie ou par volonté délibérée d’éviter coûte que coûte le monde magique des blogs emplois. Bien sûr, si j’avais fait un vrai effort, je ne vous cache pas que j’aurais pu, depuis la dernière fois, en poster au moins deux ou trois. Depuis fin janvier de cette année, je prends mes marques dans mon nouveau poste de cadre de secteur dans une association d’aide à domicile où il y a beaucoup de choses à apprendre et à faire. Aujourd’hui, après 6 mois d’activité professionnelle dans ce domaine, je pense avoir globalement trouver mes marques et pouvoir dire que je me retrouve bien dans cette profession. Toutefois, s’il n’y avait que cette adaptation à un nouveau poste et à un nouveau monde professionnel, je ne vous cache pas que j’aurais pu être un peu plus assidu quant à la continuité du blog. Ce n’était pas sans compter l’arrivée sur Terre de ce petit être qui fait de moi aujourd’hui plus qu’un simple fils, frère, compagnon, cadre de secteur ou rédacteur d’un blog emploi. En effet, la chose la plus belle qui puisse se passer dans une vie nous est tombée dessus, la naissance de notre fille qui fait aujourd’hui de moi ce qui me rend finalement le plus fier : un père. J’espère de ce fait que vous me pardonnerez mon manque d’assiduité et que vous conviendrez que ma puce est une bonne raison invoquée encore meilleure que la prise de repères dans un nouvel emploi. En même temps, je commence à me rendre compte qu’à peine arrivée parmi nous, je commence à l’utiliser comme excuse ! C’est honteux… au travail, j’arrive avec des tous petits yeux, j’oublie la moitié de ce qu’on me dit et je mets 3 plombes pour réfléchir et j’invoque, vous devinez quoi, ma puce ! C’est tout de même honteux quand on y pense…mauvais père que je suis ! ;-) @ très bientôt !

jeudi 5 mars 2009

Un article sur moi dans le journal !

Je sais, je sais ! Il y a longtemps que je n'ai pas donné de mes nouvelles ! Le temps de prendre mes marques dans un boulot qui m'a littéralement emporté ! Ce post, avant bientôt d'autres je l'espère, juste pour vous copier l'article paru au Nord Littoral qui parle de moi ! Avant je parlais des autres et cette fois on a parlé de moi ! lol Comme cela n'arrive pas tous les jours, je vais pas me géner ! Cliquez sur ce lien

dimanche 1 février 2009

Et c'est parti pour une nouvelle aventure !

Ce petit post juste pour vous signifier que j'ai décroché un job qui, une fois n'est pas coutume, me conduit encore dans des sentiers inconnus pour moi, mais qui enfin m'ouvre la porte du CDI. Je détaillerai plus tard les tenants et les aboutissants de ce métier, je précise simplement aujourd'hui qu'il s'agit d'un poste de CADRE DE SECTEUR dans une association d'aide à domicile. J'espère simplement que je serais à la hauteur et qu'enfin je pourrais voir un peu plus loin dans l'avenir. 1ère étape, passer la période d'essai... ;-)

vendredi 9 janvier 2009

Récapitulatif des dernières règles légales en droit du travail

code du travailVoici un lien fort intéressant qui récapitule l'ensemble des règles les plus importantes qui on changé pour les salariés. Si jamais vous souhaitez que je détaille l'un des points surtout n'hésitez pas je le ferais bien volontiers. Bonne lecture : Ce qui a changé pour le salarié en 2008 + ce qui va changer pour le salarié en 2009

lundi 22 décembre 2008

Avez-vous pensé à vos RTT ?

code du travailAttention ! Warning ! Achtung ! Le 31 décembre approche et peut-être avez vous quelques jours de RTT sous le bras que vous n'avez pas encore épuisé. Mais savez-vous que, sauf s'il en est prévu autrement, ces RTT non pris seront définitivement perdus si vous ne les soldez pas (en parlant de ça, les soldes débutent le 7 janvier din ch'nord) ou rachetés par l'employeur avant la saint Sylvestre ("j'ai cru voir un gros minet", désolé c'est la première chose que m'a fait évoquer le mot Sylvestre...) ? Non ? En tout cas, il est largement temps de vous poser la question !

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jeudi 18 décembre 2008

Spam, escroquerie ou super cadeau de noël ?????

Regardez donc ce magnifique mail que je viens de recevoir... rendez-vous compte... j'ai la chance inouïe en ces temps de recherche d'emploi d'avoir gagné une somme à en jalouser plus d'un... Sinon trève de plaisanterie, si jamais vous recevez ce mail, un conseil : IGNOREZ LE ET SUPPRIMEZ LE !!!!

PS : dans le même genre, allez voir mon billet datant d'il y a un an "illustration d'un spam qui peut faire des dégâts"

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vendredi 12 décembre 2008

La Déclaration Annuelle des Données Sociales ou DADS

code du travail Avez-vous déjà entendu parlé de la DADS ? Si vous travaillez dans les ressources humaines, j'imagine que cette notion vous est pleinement familière. La DADS ou déclaration annuelle des données sociales est, comme son nom l'indique une déclaration annuelle qui doit être réalisée avant le 31 janvier. Tout employeur, quelle que soit la taille de l'entreprise qu'il dirige, doit déclarer auprès de différentes administrations clefs (assurance maladie, retraite, assurance chômage, retraite complémentaire, déclaration de revenue pré-remplie... on parle de partenaires TDS pour transfert de données sociales) l'ensemble des rémunérations versées aux salariés pour l'année précédente. Parmi les implications de cette déclaration, en dehors de celles déjà citées entre parenthèse, il y a celle concernant les élections prud'homales, sujet pour lequel vous pouvez trouver un dossier relativement complet ici. En effet, la liste des salariés électeurs aux élections prud'homales est réalisée en fonction de cette déclaration annuelle faite par l'employeur. Dans la logique de la simplification administrative, une telle déclaration s'est vue simplifiée par une déclaration électronique qu'on appelle DADS-U ou déclaration automatisée des données sociales unifiées au travers un logiciel de paie. La seule norme aujourd'hui acceptée est la norme DADS-U et le non respect de cette norme est passible de pénalités prévues au code de la sécurité sociale et au code général des impôts. Cette norme a remplacé la norme TDS. Employeur, vous vous posez des questions sur cette déclaration et sur la façon dont il est possible de la réaliser ? Je vous invite à aller sur le site e-ventail.fr où les questions que vous vous posées devraient pouvoir trouver réponse.

mercredi 10 décembre 2008

Demain matin entretien

Comme le nom du post l'indique, j'ai un entretien d'embauche demain matin... souhaitez moi bonne chance ;-)

vendredi 5 décembre 2008

Un jour, un article (44)

Nord_Littoral.jpg Voilà. Les élections pour les conseils des prud'hommes se sont terminées mercredi et les résultats sont tombés : 1 salarié sur quatre n'a pas pris la peine de se déplacer. L'avenir de l'institution conseil des prud'hommes est-il compromis ? C'est une question dont la réponse semble être un oui à bientôt presque 100%... Voici mes ultimes articles traitant du sujet publiés au Nord Littoral. Ce fut un sujet passionnant ! Bonne lecture ;-)

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mardi 2 décembre 2008

Un jour, un article (43)

Nord_Littoral.jpg Prud'hommes encore, prud'hommes toujours... voici un article publié au Nord Littoral rédigé par mes soins une nouvelle fois sur les élections prud'homales. Il s'agit du portrait d'un conseiller prud'homal ayant exercé 26 ans durant et qui ne se représente plus. Demain, 3 décembre, certains d'entre vous iront voté... ou pas. Quoi qu'il en soit, bonne lecture ;-)

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vendredi 28 novembre 2008

Un jour, un article (42)

Nord_Littoral.jpg Allez, pour approfondir encore un peu plus la discussion sur les prud'hommes, voici un autre article que j'ai rédigé pour le Nord Littoral suite à une rencontre avec la CGT. J'espère que l'ensemble de ces posts vous aident à comprendre un peu plus ce que sont les élections prud'homales. Bonne lecture ;-)

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jeudi 27 novembre 2008

Un jour, un article (41)

Nord_Littoral.jpg Continuons encore un peu avec les prud'hommes avec ce second article que j'ai rédigé sur le sujet pour le Nord Littoral avec, cette fois ci, la CFDT qui discutait de la future élection du 3 décembre et présentait ses candidats pour le colège salarié. Bonne lecture ;-)

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mercredi 26 novembre 2008

Un jour, un article (40)

Nord_Littoral.jpg Histoire de poursuivre un peu la discussion sur les futures élections prud'homales qui auront lieu le 3 décembre, voici un article que j'ai rédigé à ce sujet pour le Nord Littoral. Cet article traite du MEDEF qui présentent ses candidats pour le collège employeur du conseil des prud'hommes de Calais et de Boulogne-sur-mer. Bonne lecture ;-)

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mardi 25 novembre 2008

Le 3 décembre, votez pour vos conseillers prud'hommes

code du travail Le 3 décembre prochain, salariés, demandeurs d'emploi et employeurs seront invités à voter pour élir les futurs conseillers prud'hommes qui débuteront ainsi en janvier un mandat de cinq ans. La dernière élection ayant eu lieu en 2002, le renouvellement aurait du avoir lieu en décembre de l'année passée mais il a été choisi, avec le nombre important d'élections prévues en 2007, de repousser celle-ci en décembre 2008. Avec un taux d'abstention tout collège confondu proche de 70% (une réponse à une question sénatoriale en date de 1998 relevait que "L'absence d'une campagne officielle est probablement un des éléments d'explication du taux d'abstention enregistré sans que l'on puisse considérer qu'il s'agit de la cause principale") et un vent (ou plutôt un ouragan) de réorganisation de la carte judiciaire entrainant la suppression de conseils de prud'hommes, la question de l'avenir de cette institution unique en Europe se pose de plus en plus sérieusement. Nombreux sont, d'ailleurs, ceux qui pensent que la multiplication des redressements et liquidations judiciaires aura tendance à faire diminuer ce taux d'abstention sans pour autant trop y croire. Rapide tour d'horizon d'une institution pour vous aider à comprendre ce pour quoi vous allez surement voter...

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lundi 24 novembre 2008

De la liberté d'expression du salarié

code du travail Afin de rebondir un peu sur le dernier post éclairant une décision de chambre sociale de la Cour de cassation, je profite de faire un rapide point sur le principe même de la liberté d'expression du salarié

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vendredi 21 novembre 2008

Attention à ce que vous dites de votre employeur même à l'extérieur de l'entreprise...

code du travailLe 28 octobre dernier, la chambre sociale de la Cour de cassation a rendu une décision susceptible d'intéresser les salariés qui auraient une dent contre leur employeur, que cela soit d'ailleurs justifié ou non...

En effet, dans cette affaire, un salarié a été licencié pour faute grave pour avoir tenu des propos dénigrants à l'encontre de son supérieur hiérarchique dans le cadre d'une conversation privée. Celui-ci, tout naturellement, a décidé de poursuivre son employeur considérant que le licenciement n'a aucune justification réelle et sérieuse puisque la conversation ayant eu lieu en privé avec une personne extérieure à l'entreprise au moment des faits. Pour autant, la Cour de cassation n'a pas retenu l'argument du demandeur. Selon la chambre sociale, le salarié qui a dénigré, même en privé, son directeur commercial auprès d'un futur collègue commet une faute grave lorsque ces propos, réitérés, entraînent des difficultés dans l'entreprise. Estimant que les propos du salarié avaient un caractère excessif et constituaient un abus de la liberté d'expression préjudiciant gravement à l'entreprise en raison de l'atteinte portée à l'autorité du chef hiérarchique, le juge a pu retenir que le licenciement pour faute grave était justifié. Faites donc attention à ce que vous dites et, si jamais vous parlez tout seul chez vous, rapellez-vous... il paraît que les murs ont des oreilles !

samedi 15 novembre 2008

Je suis juré d'assises

Depuis le 12 novembre, je suis juré d'assises... j'ai été tiré au sort il y a quelques temps et j'ai commencé mercredi... la session dure jusqu'au 28 novembre, il y a 5 procès. Je n'en dis pas plus pour le moment. Je vous raconterais cela plus tard... mais en tout cas, c'est une expérience que je n'oublierais pas de si tôt !

jeudi 30 octobre 2008

Un jour, un article (39)

Nord_Littoral.jpg Voici un tout petit article publié au Nord Littoral. Cet article a tout son intérêt dans le cadre des blogs emplois puisqu'il s'agit de traiter de l'importance de l'image de soi lors d'un contact employeur. Cet article a été réalisé lors du forum emploi qui s'est déroulé mercredi 29 octobre à Calais qui, soit dit en passant, n'est pas vraiment des plus adaptés pour des profils comme le mien... mais bon, c'est une autre histoire. Bonne lecture ;-)

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